MENTIONS LEGALES

 

Ce site est la propriété de la société  "CFPLASTIQUES" , dont le siège est situé au

C.F. PLASTIQUES
ZAC des Bruyères
43, rue des Bruyères
69330 Pusignan
FRANCE

S.A.R.L au capital de 100 000. €
SIRET : RC 343 968 533 00020 ; Code APE 2229A

Représentant légal : LAUBE CYRILLE

 

 

responsabilité du site

Responsable du site / publication :  LAUBE CYRILLE
Responsable de la réalisation technique : 
Pole Multimédia & Associés - 1 rue grande allée 69600 OULLINS - +33 (0)4 72 66 98 81      
http://www.pole-multimedia.com

 

technologies employées :

Ce site est monté avec le moteur HTML utilisant les langages PHPXHTML,  Javascript...

 

Objet - Contenu :

Ce site a pour objet de fournir des informations sur la société CFPLASTIQUES et et ses prestations par le biais de son site www.cfplastiques.com. CFPLASTIQUES s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, CFPLASTIQUES ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, CFPLASTIQUES décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

 

Comportement de l'utilisateur :

L’utilisateur du site http://www.cfplastiques.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. 
L'utilisateur garantit qu'il n'utilisera pas ce site ni les services proposés à des fins illicites et s'engage à se conformer aux lois et réglementations nationales et internationales en vigueur. L'utilisateur sera seul responsable des dommages qu'il causera à CFPLASTIQUES ou à des tiers, du fait d'une utilisation non conforme du site et des services proposés. En cas de violation par l'utilisateur de ses obligations légales et contractuelles, CFPLASTIQUES se réserve le droit d'agir en justice afin de faire cesser la violation en question et d'obtenir des réparations. 
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

 

Propriété intellectuelle – Reproduction :

L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques et videos.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes les œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de CFPLASTIQUES ou de tiers ayant autorisé CFPLASTIQUES à les utiliser.

La consultation ou la réception de documents n’entraîne aucun transfert de droit de propriété intellectuelle en faveur de l’utilisateur. Ce dernier s’engage à ne pas rediffuser ou à reproduire les données fournies autrement que pour son usage personnel et privé conforme aux dispositions de Code de la propriété intellectuelle.

En cas de reproduction pour un usage personnel, les reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs.

Toutes autres utilisations sont soumises à l’autorisation expresse et préalable du directeur de la publication.

En dehors de l’hypothèse précédente, toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions de Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

 

Accès au site :

CFPLASTIQUES se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d'interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l'accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

 

Hébergement :

Site Internet hébergé chez ONLINE
ONLINE SAS BP 438 75366 PARIS CEDEX 08 

Pour vos remarques et suggestions sur le site, merci de nous contacter
par notre email : cfplastiques@cfplastiques.com

 


  

 


 

Industrie

Connaissance du monde industriel
Tournage
Fraisage
Pliage
Chaudronnerie
Collage

Médical

Respect des contraintes
Dispositifs invasifs non actifs
Dispositifs non invasifs & non actifs
Inserts
Containers

Normes qualités

L'assurance contrôlée
Certification
Contrôle qualité
Dispositifs de surveillance et de mesure

Entreprise

L'entreprise
Nous contacter
Géolocalisation
Mentions légales